Mentions Légales
- Teléphone : 04 91 50 84 68
- SIREN 484870530 Association déclarée.
- Association loi 1901
- APE - 8690D, Activités des snfirmiers et des sages-femmes
- Siège social : 21 Rue Briffaut 13005 Marseille
- Directeur de la publication : Robert Rozier
Responsabilité : L'utilisateur est le seul responsable des questions qu'il pose, des choix effectués par lui dans le fichier et des conséquences directes ou indirectes de l'utilisation des réponses données. En aucun cas, soinsliberte.org ne prendra en charge l'indemnisation des dommages immatériels tels que, notamment, préjudice commercial, préjudice d'exploitation, perte de bénéfice, manque à gagner, forclusion dans la production de créances, etc.
La protection des données : Les informations contenues dans les fichiers de soinsliberte.org sont la propriété de leur titulaire. L'utilisateur s'interdit toute action tendant à s'approprier ou tenter de s'approprier indûment le contenu des fichiers, notamment en vue de constituer une base de données documentaire ou de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine. Le droit d'usage dont bénéficie l'utilisateur comprend la visualisation des Informations sur écran et la copie des documents accessibles sur commande, moyennant paiement. Il ne confère pas de droit de reproduction ou de redistribution à des fins commerciales.Les informations demandées au client pour l'établissement de la facture ou l'expédition de sa commande ont pour seuls destinataires les services comptables et commerciaux de soinsliberte.org.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 06 janvier 1978, applicable sur le territoire français, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent. L'utilisateur peut alors s'adresser par courrier électronique au nom du directeur de la publication de soinsliberte.org à l'adresse Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . La gestion des transactions utilisateurs implique l'utilisation de cookies. Ils contiennent des informations non personnelles qui n'ont aucune signification en dehors du site soinsliberte.org.
LLes données informatiques sont hébergées par l'entreprise suivante : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare, BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex - SARL au capital de 100 000 EUR - RCS Sarreguemines B 431 303 775 - SIRET 431 303 775 000 16 - APE 642 B

